Signature de l'indépendance des États-Unis, Charles-Edouard Armand-Dumaresq ; Blérancourt, musée national de la Coopération franco-

américaine

 A la demande de nombreux avocats responsables professionnels ou non, je blogue, ci-joint, l’avis du Conseil d’État du 8 mars 2007.    

L'avis du Conseil d'Etat du 8 mars 2007 

Un nouveau débat concernant la gouvernance de notre profession va donc s’ouvrir et, pour ma part, ce débat doit être ouvert à l’ensemble des avocats de France.

De nombreux problèmes politiques sont, en effet, posés directement ou indirectement par cet avis.

1)    Sur l’indépendance des barreaux et des avocats . 

Je rappelle que l’indépendance des barreaux et des avocats n’est pas une idée seulement sympathique.

Cette indépendance est née grâce à la lutte souvent féroce menée depuis la loi du 14 décembre  1810 ( cliquer pour lire ) par nos confrères contre l’intrusion du pouvoir politique dans l’organisation de notre profession et notamment dans la nomination directe ou indirecte de nos bâtonniers et des membres du Conseil de discipline qu'était seulement l’Ordre à l'époque .

Ce n’est que depuis 1870,grâce à notre confrère Emile OLIVIER, que notre bâtonnier est élu par chacun de nous et non pas désigné par la ministre de la justice .

Ce combat a aussi été continué avec succès grâce à l’organisation professionnelle « cornaqueuse » de l’époque, l’UJA, et son représentant, Olivier BERNHEIM afin de supprimer le délit d’audience qui était un moyen pour la Justice de faire pression sur les avocats.

pour lire l'histoire -partielle-de notre indépendance cliquer

Enfin et surtout, par le combat menée en 1981 par l’ensemble de nos Barreaux pour modifier le serment professionnel de l’avocat ( cliquer pour lire )qui était depuis la loi du 13 mars 1804 ( cliquer pour lire )un serment d’allégeance au pouvoir politique, à l’autorité judiciaire et aux Ordres.

Cette liberté responsable retrouvée de l’avocat doit rester un des socles de notre profession.

2       °Un ordre d’avocats : un pilier de notre Démocratie cliquer pour lire

 Cette tribune diffuse un article de réflexion, parue dans la GAZ PAL du 26  juillet ,sur notre responsabilité déontologique de protéger aussi l’intérêt général

Avant la nécessaire mais mal ficelée fusion avec les conseils juridiques cette notion d’intérêt général était totalement intégrée dans notre déontologie

l'avocat et la morale par Maurice Garçon

Il suffit de relire la bible reprise  ci dessus que nos ordres donnaient aux jeunes avocats prêtant le serment d’avocat

 Histoire du serment de l'avocat 

Apres 1991, l’ambiance générale était d’abord la réusite économique et sociale  économique de l’individu lui même

L’avocat et la prévention du blanchiment :

Une déontologie responsable de l’intérêt général cliquer

parue dans la GAZ PAL du 26 juillet 2013

La crise aidant, une réflexion est en train de se gonfler pour que l’avocat reste d’abord un avocat dont la mission est de protéger la personne humaine dans tous ses aspects économiques, physiques, moraux etc mais aussi l’intérêt général en participant à la prévention de la délinquance

Le rôle du bâtonnier, célébré par la la CEDH  dans le cadre du secret partagé n’est en fait et en droit que le retour  à notre tradition historique

Tel est le message que la cour a voulu, à mon avis nous envoyé

le rapport TRACFIN 2012 sur les avocats 

 https://www.cercle-du-barreau.org/media/00/00/1650467420.pdf

Cettte tribune est difusée gràce au travail de nos amis du Québec

Ce que les citoyens ont droit d’attendre
de leurs représentants. (1793)

QUI EST  CONDORCET

autres œuvres

 IV. Les représentants d’une nation libre doivent se conformer à son esprit général ; mais ils doivent aussi conserver la force de le maintenir, de le diriger, de le perfectionner, sans quoi ils s’exposent à devenir bientôt les instruments passifs, non de la volonté du peuple, mais de la fantaisie de quelques-unes de ses portions.

L’esprit actuel de la nation française est l’amour de l’égalité et de l’indépendance personnelle, la haine de toute autorité qui présente la moindre apparence d’arbitraire ou de perpétuité, le désir de voir toutes les institutions nouvelles favoriser les classes les plus pauvres et les plus nombreuses, et celui de fraterniser avec les hommes de tous les pays qui aiment la liberté, ou qui veulent la recouvrer. Tel doit être un peuple éclairé sur ses droits, jaloux de les maintenir ; et ceux qui s’intéressent à sa prospérité n’auraient rien à désirer, si le respect pour la justice, si la soumission à la loi, si le zèle pour l’ordre public, faisaient également partie de cet esprit général. Mais le sentiment de la justice, quoique naturel à l’homme, s’affaiblit et se déprave dans ceux qui ont gémi sous le despotisme. Mais les Français, longtemps accoutumés à n’obéir qu’à des hommes, n’ont pu prendre en si peu de temps l’heureuse habitude de ne voir que la loi dans celui qui commande en son nom. Mais le zèle pour l’ordre public est faible dans ceux qui n’ont pas encore joui des bienfaits de l’union, de l’ordre et de la liberté, qui n’ont jamais vu régner la paix qu’à côté de l’esclavage.

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 REDIFFUSION

La cour des comptes a été saisie par la commission des finances de l’assemblée nationale pour "contrôler"  un petit nombre de nos barreaux et ordres et pour "enquéter" sur les carpa et ce notamment dans le cadre de la mission d'assistance au parlement prévue à l'article 58-2 de la LOLF.

• Gouvernance des ordres et cour des comptes
•  L 'origine des contrôles et enquêtes . le rapport du Luart  cf p 87
  
• L'avis du conseil d'Etat du 8 mars 2007

Que devons nous en penser ?

LES JUGES GARANTS  DE L AVENIR

 DE LA NATURE DE L'ETHIQUE

Lors de son intervention devant le CCBE sur

«  L’adhésion de l’Union européenne à la Convention européenne
de sauvegarde des droits de l’homme  et des libertés fondamentales »

 le président jean Marc Sauvé a conclu de la façon suivante

La pluralité et l’entrecroisement des systèmes de protection des droits de l’homme en Europe est une chance pour la garantie des droits.

Mais elle implique aussi des devoirs et une plus grande responsabilité, en particulier pour les juges, tous les juges.

Cette responsabilité doit être fondée sur une éthique qui, pour ces juges, est une éthique de responsabilité plus qu’une éthique de conviction, pour reprendre la célèbre distinction de Max Weber.

Ainsi que l’écrivait l’auteur de « Le savant et le politique », « le partisan de l'éthique de responsabilité comptera justement avec les défaillances communes de l'homme […] et il estimera ne pas pouvoir se décharger sur les autres des conséquences de sa propre action pour autant qu'il aura pu les prévoir »

Cette éthique est au fondement de la mission du juge dans un Etat de droit. De son respect dépendra, je le crois, la cohérence de la garantie des droits en Europe.

 

 

les tribunes sur la responsabilité des magistrats

 

DE LA RESPONSABILITE DES JUGES PAR JEAN DENIS BREDIN

 

 

Max Weber

 

   Le savant et le politique (1919)

 

LA POSITION DE RAYMOND ARON

 

 

 

 

 

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DE LA RESPONSABILITE DES JUGES PAR JEAN DENIS BREDIN

 

 

 SOURCE

 

http://classiques.uqac.ca/classiques/index.php

 

 

 

  Cette campagne  se termine et nous devons remercier nos confrères et leurs équipes de nous  avoir si bien (???) éclairés  et de nous avoir  proposés des projets d'avenir dont certains nous font rêver comme tous les deux ans !!!! 

L’expérience nous a fait apprendre que les programmes sont rarement appliqués

MAIS ALLONS NOUS VOTER POUR UN PROGRAMME ? 

Nous sommes nombreux a vouloir voter d’abord
 pour un homme ou une femme qui possède les qualités suivantes

A QUI PUIS-JE FAIRE CONFIANCE ???

QUI EST CELUI QUI RESTERA TOTALEMENT INDÉPENDANT DES NOMBREUX GROUPES DE PRESSION QUI ONT ENVAHI LE BARREAU DE PARIS?

QUEL EST CELUI QUI SERA CELUI DE LA TRANSCENDANCE ? 

La transcendance  du bâtonnier est un des fondements de son autorité 
 

Autant les avocats respectent l’autorité de leur bâtonnier 
autant ils savent  se rebeller contre un autoritarisme  individuel ou clanique  et souvent monarchique 

Sur une définition de l’autorité non autoritaire 
 je vous conseille de lire le fil de l’épée du Général de Gaulle

Mais comment donc choisir -cette fois ci- notre bâtonnier ?

-     par des critères purement techniques, politiques ou de sympathie personnelle,?

-     par un retour aux sources, aux racines de notre profession.

Pour le Cercle du Barreau, deux principes essentiels doivent être retenus  pour notre vote :

 Le bâtonnier doit maintenir 
une stricte égalité entre les avocats

Il ne peut exister que des avocats tous égaux devant leur bâtonnier

qui perd son individualité et son appartenance à un clan  

 Or  depuis un certain nombre d’années souvent le bâtonnier et son conseil représentent des clans

Le bâtonnier doit représenter
la transcendance du Barreau de Paris.

C’est grâce à cette transcendance que nous les avocats avons pu conserver notre indépendance dans notre diversité et ce en dépit du décret impérial du 14 décembre 1810  (cliquer)

Le Bâtonnier devient l'osmose de son barreau  

Le Bâtonnier n'est pas bâtonnier pour lui

Par ailleurs, il devra aussi adapter  à la nécessité du consensus national tel qu’il est proposé par mais aussi avec le Conseil National des Barreaux.

Voilà, mes Chers Confrères, quelques idées simples que nous avons utilisées pour   notre  bâtonnier

Quant au vice bâtonnier, il peut être certes un atout électoral mais une fois élu il doit rester un sans pouvoir –comme le prévoit le décret mais aussi un sans frais surtout à l’époque actuelle

QUEL BATONNIER SAURA ETRE CE PROTECTEUR DE  NOTRE TRANSCENDANCE ORDINALE ?

Cela sera  le  secret critère de notre choix  

dans notre intérêt collectif???? 

Le Cercle du Barreau rappelle  quelques missions essentielles de l’avocat. 

L’Avocat est un créateur de droit aux côtés des magistrats.

Existe-t-il parmi nous, jeunes, moins jeunes ou anciens, des avocats qui n’ont pas mouillé leurs robes pour faire changer une jurisprudence bien établie et l’adapter à la situation sociale, économique de notre pays.

Nous sommes des créateurs de droit car nos conclusions aux magistrats font évoluer les jurisprudences même les mieux établies et le législateur fait alors son devoir en transformant cette jurisprudence en loi.

L’avocat est aussi un gardien du curseur des libertés  (cliquer)

 La position de ce curseur change suivant les époques ; L’avocat  est un élément essentiel de l’état de Droit pour adapter cet  équilibre entre l’intérêt général de notre collectivité et les intérêts légitimes des particuliers.

JOURNÉE CNB  SUR L’ACTE D’AVOCAT 

DE LA RESPONSABILITE :  UNE EVOLUTION DEONTOLOGIQUE ?

Palais Bourbon

5 mai  2011

 Pour imprimer l'analyse  avec les liens cliquer

Quel rapport y a-t-il entre la question de la garde à vue

et l'acte d'avocat ? par T wickers

tribunes sur l acte d'avocat  

La responsabilité des avocats 

Pour imprimer l'analyse  avec les liens cliquer

pour lire avec les liens cliquer

Logo  à copier de  l 'Acte  d' Avocat

Dans le cadre des séminaires sur la responsabilité de l’avocat, il est classique  d’étudier les conséquences de notre responsabilité le plus souvent au niveau de notre responsabilité pécuniaire tant au niveau du maniement de fonds qu’au niveau de la responsabilité professionnelle civile, quelquefois, au niveau de la responsabilité pénale, rarement au niveau disciplinaire et encore plus rarement  au niveau de notre éthique c'est-à-dire de notre responsabilité déontologique.

 

Permettez-moi de faire violence à notre catéchisme et de vous parler non des conséquences de notre responsabilité mais aussi des racines de celle-ci.

Les racines de notre responsabilité viennent à mon avis de la nature même de la mission de l’avocat.

Nos racines ne sont pas d’abord uniquement celles d’un auxiliaire même de justice[1], - comme nos étudiants ont appris à réciter, récitation qu’une minorité grandissante d’avocats, dont je fais partie tente de modifier.

Les racines profondes de notre responsabilité viennent de nos missions, notamment celle d’être un des gardiens du curseur de libertés tant individuelles que collectives et d’être revenu ce protecteur légal tant au niveau judiciaire qu’au niveau juridique et ce depuis la création de l’acte d’avocat, création qui a permis la vraie reconnaissance légale de notre activité juridique[2].

Enfin, je n’étudierai pas dans cette tribune les autres éléments de la responsabilité notamment ceux du préjudice

 PLAN

I- La nature de la responsabilité de l’avocat évolue.. 3

Ii-Nos obligations traditionnelles DE L’AVOCAT CONSEIL REDACTEUR.. 4

v         Les trois obligations d’origine. 4

v         De nouvelles obligations. 4

v         Une obligation a l’égard de toutes les parties. 4

v         L’obligation de conseil est présumée. 4

II-Nos obligations déontologiques.. 4

v         Cette responsabilité ne s’applique pas si la réglementation déontologique est contraire à une loi ou à un règlement4

v         Responsabilité déontologique vis-à-vis des clients. 4

v         Responsabilité déontologique vis-à-vis des confrères. 4

v         Exemples de responsabilité déontologique. 4

v         Obligation déontologique de se déporter. 4

ü                  - En matière judiciaire. 4

ü                  Article 1^er de la loi du 14 avril 2011. 4

ü                  - En matière juridique. 4

ü                  La dénonciation d’un soupçon. 4

v         Obligation déontologique d’assurer l’intérêt des parties. 4

Il n’y pas de manquement si :4

ü                  ü... L’acte n’est pas déséquilibré. 4

ü                  ü... Le secret professionnel n’est pas violé. 4

ü                  ü... Si le montage ne présente aucune anomalie et que les droits des parties ont été sauvegardés. 4

Il y a manquement si :4

ü                  ü... L’avocat est l’avocat est à la fois l’avocat du syndic et l’avocat des dirigeants

ü                  Un avocat ne peut pas plaider contre un client de son associé en SCM.. 4

III-Nos Obligations renforcées.. 4

v         Obligation générale de loyauté, de prudence et de diligence.4

v         Obligation vis-à-vis du client averti4

v         Obligation de mise en garde et de dissuader4

IV -Nos obligations nouvelles.. 4

v          Obligation de vigilance au sens de TRACFIN.. 4

v         Obligation de respecter les droits des tiers ?. 4

v         Obligation de rédiger une lettre de mission ( ?)4

v         Obligation d’être présent à la signature. 4

v         Obligation de la certitude de la date. 4

v         Obligation de la force probante. 4

v         Obligation de conserver4

v-Nos obligations de demain.. 4

v         La force exécutoire sur requête 4

VI-UNE OBLIGATION INAPPLICABLE : LA DECLARATION DE SOUPÇON.. 4

CONCLUSION   4

 rediffusion de la tribune du 24 mai 2011

La fonction d’Avocat

Faciliter la souplesse dans l’activité des avocats

Patrick Michaud, avocat

Rapport établi dans le cadre de la mission Prada

proposition faite à Mr PRADA

POUR IMPRIMER CLIQUER  

Notre serment, le serment de Badinter, n’est plus le serment d’un auxiliaire de justice mais celui d’un Chevalier du Droit et de la Justice dont les « fonctions » sont d’abord de défendre et de protéger l’Homme dans tous les aspects de sa vie tant au niveau du conseil que du litige de le représenter et de l’assister notamment devant le juge mais aussi de participer à la création du Droit en proposant aux magistrats de créer de nouvelles règles mieux adaptées à l’évolution humaine de notre époque et ce, dans le respect des droits et obligations de chaque citoyen.

Notre serment ,établi à titre viager , ne vise plus seulement la défense et le conseil mais l’ensemble des fonctions d’un avocat.

Etre avocat est plus qu’un métier, être avocat est aussi une fonction.

 Louis XIV 1648 par Henri Cestelin. cliquer      

  rediffusion de la tribune du 1er juin 2011

Une définition de l’absolutisme

les tribunes sur la gouvernance

Quel est donc le vice des avocats ? cliquer

Le vice des avocats ce n'est ni la légèreté, ni la cupidité, ni la vanité, c'est la volonté de se diviser à loisir. 
par André Damien 

Le débat sur la gouvernance nationale ne doit pas nous entrainer vers un simple copier coller de certaines gouvernances ordinales locales notamment celle du barreau de paris  mais au contraire nous inciter à réfléchir aussi à notre gouvernance au niveau local et au niveau de nos organismes professionnels non politiques (notamment  UNCA, ANAAFA , CREPA etc).

Nous sentons tous  que des petites frustrations personnelles pourront naitre de cette nouvelle gouvernance mais ne serait ce pas  le prix  à payer pour réaliser une unité politique de la profession et supprimer la crise de donjonite aigùee qui a tant nui à notre profession depuis des siècles

Tout en évitant le centralisme démocratique et trop souvent parisianisme, nous pouvons trouver des solutions adaptées en tenant compte de notre histoire, je veux dire de celle des barreaux locaux avec leur bâtonniers élus par la base même de notre profession et qui devront rester le symbole même de l’indépendance comme l'a confirmé la CEDH dans son arrêt du 6 décembre 2012 sans rester dans la donjonite aigùee , de l’ardente obligation d’avoir une représentation nationale démocratique et efficace grace à l’immense vivier que constituent ces centaines de bénévoles syndicalistes ou non qui désirent travailler pour l’intérêt collectif et la remise en valeur des missions de l'Avocat 

La résolution de cette équation est possible en suivant des exemples tels que notamment ceux  des bâtonniers Lussan de Paris, Chavrier de Lyon, Alexander de Marseille ainsi que du rapport de J R Farthouat

rediffusion pour actualite

L'Homme qui rit est un roman philosophique de Victor Hugo publié en avril 1869 dont l’action se déroule dans l’Angleterre de la fin du XVII^e et du début du XVIII^e siècle. Il s’agit d’un roman  de réflexion révolutionnaire écrit à Guernesey alors que la presse non française de l’époque, c'est-à-dire libre, l’appelait le démocrate de Guernesey

L' homme qui rit en video

Une analyse du livre (wiki)

cosette et jean valjean

En plus du parallèle entre la mutilation de Gwynplaine et la nature humaine, Victor Hugo aborde ici le thème de la misère, récurrent dans son œuvre. Il dénonce d'une part l'oisiveté excessive d'une noblesse qui par ennui se distrait de la violence et de l'oppression, mais aussi la passivité du peuple qui préfère rire et se soumettre. C'est dans cette perspective que le livre est rempli de longues descriptions des richesses, titres et privilèges de cour.

 « Je représente l'humanité telle que ses maîtres l'ont faite. L'homme est un mutilé. Ce qu'on m'a fait, on l'a fait au genre humain. On lui a déformé le droit, la justice, la vérité, la raison, l'intelligence, comme à moi les yeux, les narines et les oreilles ; comme à moi, on lui a mis au cœur un cloaque de colère et de douleur, et sur la face un masque de contentement^]. »

C'est ce que montre, entre autres, le discours de Gwynplaine à la Chambre des Lords, dont les extraits suivants sont cités par Pascal Melka dans Victor Hugo, un combat pour les opprimés. Etude de son évolution politique:

« Alors vous insultez la misère. Silence, pairs d'Angleterre! juges, écoutez la plaidoirie (…) Ecoutez-moi je vais vous dire. Oh ! puisque vous êtes puissants, soyez fraternels ; puisque vous êtes grands, soyez doux.

Si vous saviez ce que j'ai vu ! Hélas ! en bas, quel tourment ! Le genre humain est au cachot. Que de damnés qui sont des innocents ! Le jour manque, l'air manque, la vertu manque ; on n'espère pas et, ce qui est redoutable, on attend. Rendez-vous compte de ces détresses. Il y a des êtres qui vivent dans la mort. Il y a des petites filles qui commencent à huit ans par la prostitution et qui finissent à vingt ans par la vieillesse. Quant aux sévérités pénales, elles sont épouvantables. (…) Pas plus tard qu'hier, moi qui suis ici, j'ai vu un homme enchaîné et nu, avec des pierres sur le ventre, expirer dans la torture. Savez-vous cela ? non. Si vous saviez ce qui se passe, aucun de vous n'oserait être heureux. Qui est-ce qui est allé à New-Castle-on-Tyne ? Il y a dans les mines des hommes qui mâchent du charbon pour s'emplir l'estomac et tromper la faim. Tenez, dans le comté de Lancastre, Ribblechester, à force d'indigence, de ville est devenue village (…) En Caernarvon, à Traith-maur comme à Traith-bichan, l'épuisement des pauvres est horrible. A Strafford, on ne peut dessécher le marais, faute d'argent. Les fabriques de draperie sont fermées dans tout le Lancashire. Savez-vous que les pêcheurs de harengs de Harlech mangent de l'herbe quand la pêche manque ? Savez-vous qu'à Burton-Lazers, il y a encore des lépreux (…)? »