26/07/2012

La Révolution française, fille de l’emprunt

revolution francaise.jpgLa Révolution française, fille de l’emprunt

Par Sylvie Arsever du TEMPS

 

 

 

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La Révolution française.doc

 

Réduire une dette abyssale est l’obsession de la monarchie pendant tout le XVIIIe siècle. Finalement, acculé à la banqueroute, Louis XVI convoque les Etats généraux. Qui décident de changer les règles du jeu…

Le roi «ne payait ni les financiers, ni les négociants, desquels Il avoit emprunté des sommes considérables; Il leur accordait des surséances, ou des sauf-conduits contre leurs créanciers autre désordre qui dérangeait et troubloit encore extremement le commerce, dans lequel on ne voyait presque plus d’argent. Le crédit […] étoit entièrement évanoui. Le discrédit étoit universel, le commerce anéanti, la consommation affaiblie de moitié, la culture des terres négligées; les ouvriers passoient chez l’étranger. Enfin, le peuple étoit désolé, le paysan mal nourri et mal habillé.»

Ce tableau saisissant, qui pourrait, à quelques modifications près, s’appliquer à la Grèce ou à l’Espagne contemporaines, est dû à l’économiste Nicolas Dutot et brosse l’état de la France à la fin du règne de Louis XIV.

S’il a su s’entourer de grands commis de talent, comme Colbert, auteur d’une reprise en main des finances publiques, le Roi-Soleil a énormément guerroyé, épuisant le trésor royal.

La dette a explosé, atteignant un niveau proche de l’ensemble des revenus du royaume et les recettes sont en permanence hypothéquées pour les trois à quatre années à venir. Le crédit coûte toujours plus cher – quand il est possible d’en obtenir.

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11/01/2012

Cycle Les écrivains en justice

COUR DE CASSATION 1.jpgCycle de conférences à la Cour de cassation 2012 :

Les écrivains en justice


 Les jeudis de 18h00 à 20h00  en Grand'chambre de la Cour de cassation

9 février : "Les écrivains médiévaux dans les geôles pontificales d'Avignon au XIVe siècle : le cas de Jean de Roquetaillade"
par André VAUCHEZ, membre de l'Institut

 

15 mars : "Le procès de Socrate : mourir pour la loi" 
par Emmanuelle CHEVREAU, professeur à l'Université Paris II Panthéon Assas

 

5 avril : "L'affaire Tartuffe : Molière face à la justice royale"par  Christian BIET, professeur à l'Université de Nanterre

 

31 mai : "Flaubert et la litterature en procès au XIXe siècle"
par Yvan LECLER, professeur à l'Université de Rouen

 

4 octobre : "Responsabilité pénale de l'auteur et éthique de l'écrivain (XIXe-XXe siècles)  
par Gisèle SAPIRO, directeur de recherches au CNRS

 

15 novembre : "Jean Genet poète et voleur"  
par François OST, professeur aux Facultés Saint-Louis de Bruxelles et Florence RICHTER, criminologue

 

29 novembre : "Proudhon devant ses juges" 
par Anne-Sophie CHAMBOST, Maître de conférences à l'Université Paris V René Descartes

 

6 décembre : "Quand la litterature rend la justice : le cas Marcel Aymé" 
 par Anne SIMONIN, directreur de recherches au CNRS

 

08/10/2011

9 octobre 1789: le nouveau droit de la défense

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rediffusion annuelle 

Pour la première fois , en 1789, les avocats ont pu défendre les justiciables publiquement devant des juges correctionnels  .

La présence de l'avocat dans le procès pénal est en effet nouvelle: 

Sous l'ancien régime, les ordonnances de villers cotteret ( 1539)et de colbert (1670) prévoyaient  l'obligation  pour  l'accusé de prêter serment et donc le dispensaient  de la présence de l'avocat......qui s'est fait protecteur des accusés par les factum..

Un procès historique sous l'ancien régime cliquer

Ce n'est que le 9 octobre 1789 que nos constituants ont décrété l'abrogation de cette ordonnance  avec notamment l'abrogation du serment de l'accusé et la présence de l'avocat dans le procés pénal plus particulièrement dans la phase du jugement.

En 1897, la loi Constans a permis le présence de l'avocat dans le cabinet d'instruction avec la notification obligatoire du droit au silence.

La loi sur la garde à vue arepris  des dispsotions de ce décret de 1789  en confirmant  la présence de l'avocat dans le cadre de l'enquête préliminaire et surtout en obligeant sa présence dans le cadre d'un aveu  

Nous devons nous attendre à un accroissement de nos obligations déontologiques à la fois pour nous protéger de devenir complice  et pour sauvegarder l'intérêt général comme le précise avec sagesse le conseil constitutionnel.

Nos nouveaux droits vont entrainer de nouvelles obligations

Ne devenons pas des libertaires irresponsables mais protégeons aussi l'intérêt collectif c'est à dire l'intérêt de la recherche de la vérité. Nous sommes les gardiens du curseur DES libertés ce qui oblige à rester responsable vis à vis de nos concitoyens tous nos concitoyens et de notre collectivité.

Il convient en effet d'assurer la conciliation entre, d'une part, la prévention des atteintes à l'ordre public et la recherche des auteurs d'infractions, toutes deux nécessaires à la sauvegarde de droits et de principes de valeur constitutionnelle, et, d'autre part, l'exercice des libertés constitutionnellement garanties au nombre de celles-ci figurent le respect des droits de la défense, qui découle de l'article 16 de la Déclaration de 1789. 

La réforme historique  de Me de BEAUMETZ

Le père fondateur du droit de la défense ou
l’abrogateur de l’ordonnance de Colbert

L'histoire de cette révolution  est décrite ci dessous

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14/06/2011

La rumeur et le Héros par CAMUS

 medium_rumeur2.2.jpgBLOG  REDIFFUSE PAR SUITE D'ACTUALITE...

 

La suspicion et la rumeur sont les produits d’une alchimie subtile à laquelle chaque candidat où responsable politique à un poste le mettant sur la sellette est naturellement soumis.

 

Alchimie à laquelle on se surprend parfois à avoir fourni, à son corps défendant, des ingrédients. Ingrédients dont le précipité peut révéler ,involontairement ,jusqu'à de mortelles propriétés. Car , paraît il,  il n’existe pas d’antidote à ce genre de poison.

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18/05/2011

Arx tarpeia Capitoli proxima

roche tarpeinne.jpg Pendant l'invasion gauloise (-390), les Romains s’étaient réfugiés dans la citadelle du Capitole. Une nuit, les Gaulois voulurent entrer dans la citadelle. Ils ne firent aucun bruit et ne réveillèrent personne, mais une fois en haut de la citadelle, les oies consacrées à Junon, aussi appelées « oies du Capitole », que l'on avait épargnées malgré la disette, s’éveillèrent et poussèrent des cris, qui réveillèrent le guerrier Marcus Manlius.

 

Celui ci  cria pour réveiller les soldats romains, et pendant que ceux-ci s'agitaient en essayant de comprendre ce qui se passait, Marcus Manlius donna un coup de bouclier au premier Gaulois ayant posé le pied sur le sommet de la citadelle et le renversa. Celui-ci tomba et entraîna tous ses compagnons avec lui dans sa chute.

Marcus Manlius fut alors considéré comme un des héros du dévouement à la République romaine, tout comme Horatius Coclès, Caius Mucius Scaevola ou encore Lacus Curtius.

Cet épisode mythologique est relaté chez

Tite-Live : Histoire romaine, Livre V, 47 cliquer

Mais plus tard, Marcus Manlius, ambitieux, fut accusé par le dictateur Camille de vouloir se faire roi (donc considéré comme un traître à sa patrie) ainsi que d'avoir détourné une partie de l'or gaulois et fut condamné à être précipité du haut de la roche Tarpéienne.

 source wikipedia

12/03/2011

Le conseil constitutionnel de 2010 et la déclaration de 1789

declaration de 1789.jpg"Ce n’est pas toujours par une obéissance ponctuelle et servile aux ordres de l’opinion que les législateurs portent les lois les plus utiles à leurs pays. Souvent ces lois n’ont de rapport qu’à des besoins momentanés et ne remédient qu’à des effets. Les résultats heureux et vastes qui décident du bonheur des peuples tiennent en général à la méditation et au calcul"(31 mai1791 Adrien DUPORT (cliquer)avocat et constituant ,il avait 32 ans.

Note de P Michaud: Notre confrère Adrien Duport , peu connu et décédé en Suisse à 39 ans, est un des pères fondateurs du Code pénal de 1791 qui a mis en loi les principes révolutionnaires de 1789

Le 11 mars 2011 le conseil constituionnel a déclaré contraire à la constitution de nombreuses dispositions importantes de la loi dite "Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure". 

Cette décision est principalement motivée par des références à la déclaration des droits de l homme et du citoyen de 1789 ( cliquer)  .

Décision n° 2011-625 DC du 10 mars 2011  

Le dossier parlementaire

La position de Samuel Laurent du Monde

 

  LES ARTICLES CENSURES  

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26/02/2011

l'exemple de l'Europe :La contagion révolutionnaire....

DE L HISTOIRE TOUT SIMPLEMENT  LIBERTE.jpg

1848 LE PRINTEMPS DES PEUPLES
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La contagion révolutionnaire existe. C’est même un phénomène récurrent depuis la Révolution française de 1789. Celle de 1848 a soulevé l’Europe entière après elle. Celle du monde arabe d’aujourd’hui emprunte aux mêmes sources.  

 

Pour Baudelaire,

c’est un « moment unique dans l’histoire où les sentiments de tant d’individus ne font qu’une immense espérance »

Une analyse politique de cette époque 

La France à la recherche d’un régime politique stable 1848 - 1879 

Par Joëlle Kuntz Le Temps pour imprimer cliquer    

Le 22 février 1848, le gouvernement de François Guizot interdit un «banquet réformiste» prévu à Paris. Depuis l’été précédent, des foyers de révolte se sont allumés contre «la concussion, la corruption, la dilapidation» de la royauté trafiquante de Louis-Philippe. Tout un peuple écarté des privilèges de la monarchie bourgeoise réclame des lois ouvrières et l’abaissement du cens électoral. Niet de Guizot, pour qui le suffrage universel est «un système absurde qui appellerait toutes les créatures vivantes à l’exercice de droits politiques».

les révoltes de 1848

L’interdiction du banquet humilie les Parisiens qui se rassemblent autour des Champs-Elysées.

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11:43 Publié dans NOTRE HISTOIRE | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : les révoltes de 1848 | |  Facebook |  del.icio.us | | Digg! Digg | | Pin it! |  Imprimer | | |

09/12/2010

C Paley Vincent :12 décembre 1792,des avocats présents pour le premier procès politique

19e7e4de6de2a879e52b0e731e18c506.jpgLes remontrances de Me Malesherbes

Le 12 décembre 1792 :
pour la première fois,
des avocats plaident  dans un procès politique

Je publie la lettre par laquelle notre confrère ,Me Malesherbes, demande au roi de le prendre pour défenseur.alors que l'histoire se souvient que Louis XVI avait malmené Malesherbes qui s’était exilé en Suisse.

Il offrira dignement son aide à un accusé lucide : " Votre sacrifice est d'autant plus généreux que vous exposez votre vie et que vous ne sauverez pas la mienne ".

Me Malesherbes n'était pas avocat pour lui-même

Pour lire le document original cliquer  

Ce document historique a été fourni
au Cercle du Barreau par  
Me Catherine Paley Vincent 
que nous remercions très chaleureusement.

le procès du roi

Bertrand Barère de Vieuzac.........lire la suite

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17:24 Publié dans NOTRE HISTOIRE | Lien permanent | Commentaires (1) | Tags : paley vincent, louis xvi, justice, politique, république, france | |  Facebook |  del.icio.us | | Digg! Digg | | Pin it! |  Imprimer | | |

07/12/2010

Lectures française et américaine de Montesquieu

Cycle Penser la justice dans l'histoire
Lectures française et américaine de Montesquieu
16 décembre 2010

Cycle Penser la justice dans l'histoire 2010

 

cass motesquieu.jpg
 

Association française pour l'histoire de la justice

 

Jeudi 16 décembre 2010

de 18h30 à 20h30 en Grand'Chambre

Lectures française et américaine de Montesquieu

Intervenant :  Jean-Louis Halpérin, professeur à l'Ecole normale supérieur de Paris

 

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25/08/2010

Les penseurs du CODE CIVIL

LES PENSEURS DU CODE CIVIL.jpg

Les penseurs du Code civil

Coll. Histoire de la Justice 19

CLAUDE GAUVARD

Association française pour l'histoire de la justice

Histoire de la justice

 

 

 

 

Le bicentenaire du Code Civil

 

 

Le site de la chancellerie

 

 

 

Une approche historique et juridique sur la genèse du Code civil

Le Code civil est issu d'une rupture, celle de 1789. Son contenu est le fruit de travaux préparatoires où, de Cambacérès à Portalis, se sont illustrés de grands serviteurs de l'État, tandis que Napoléon en a stimulé l'achèvement.

Le Code s'inspire aussi de la politique législative et judiciaire du XVIIIe siècle, dont d'Aguesseau, avocat général puis chancelier de Louis XV, a été le promoteur.


Mais la cohérence du Code relève d'apports plus subtils : elle est le fruit d'une culture juridique, celle de penseurs dont la formation et la pratique s'enracinent dans une tradition multiséculaire où l'art oratoire se mêle à la scolastique médiévale. En mettant l'accent sur la pensée juridique qui sous-tend la réalisation du Code, ce livre prétend donc éclairer comment, et parfois de façon contradictoire, se sont noués les fils qui unissent les dispositions de l'ancien droit et celles du nouveau droit codifié.

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