16/12/2012
Bicentenaire des Ordres d'avocats :14 Décembre 1810-20...
Note de P MICHAUD/cette tribune n'est pas politicienne mais Politique ,car comme pourra vous le préciser mon cousin le Batonnier Damien
les avocats doivent savoir embrasser le hérisson sur le museau ...
BICENTENAIRE DE LA CREATION
DES ORDRES D’AVOCATS
Les avocats
De la soumission à la liberté,
de l’Empire à la Vème République
Suite au décret impérial du 14 décembre 1810
qui a rétabli l’Ordre des avocats
1810 -2010
Ce n’est qu’en 1804 et en 1810 que l’empereur a rétabli la fonction d’avocat ainsi que 380 ordres mais pour mieux les asservir aux pouvoirs publics suivant les travaux du Grand Juge , le duc de Massa
Je vous propose de suivre notre histoire "de la soumission à la liberté".
Le Cercle du Barreau participe ainsi à l'analyse de notre Histoire
à la manière des avocats parlementaires jansénistes
ces pères fondateurs de notre régime démocratique
1810-2010
par Patrick Michaud
Le président Mitterrand a donné la liberté aux avocats en 1982.
Le président Sarkozy nous apportera t il les outils de notre développement économique?
le discours du président de la république du 24 juin 2010
Histoire du rétablissement de l’Ordre des avocats
par Jean Gaston Moore ( avocats et droit n°34)
Quel est donc le vice des avocats ? cliquer
Le vice des avocats ce n'est ni la légèreté, ni la cupidité, ni la vanité,
c'est la volonté de se diviser à loisir.
par André Damien
LE PLAN DE L ETUDE CI DESSOUS
I
APRES LA CHUTE DE L’ANCIEN REGIME
II
L’ESSOR D’UN AVOCAT ROI MAIS SOUS TUTELLE
III
UN LENT DECLIN POLITIQUE ET ECONOMIQUE (1919 – 1960)
IV
Un pas gigantesque : la mutation de 1982 et ses suites
V NOTRE AVENIR :
I Après la chute de l’ancien régime et la suppression des ordres
Le droit révolutionnaire de l’accès de l’avocat au procès pénal dès 1789
La suppression des avocats et des ordres en 1790
II L’ESSOR D’UN AVOCAT ROI[2] MAIS SOUS TUTELLE
La création d’un fort pouvoir de contrôle par l’empereur
La renaissance contrôlée de l’écrit chez les notaires
La renaissance contrôlée de la parole chez les avocats
1er temps : Le rétablissement du titre d’avocat (1804)
2ème temps : la création d’un ordre de discipline (1810)
Le tableau est totalement maîtrisé par l’empereur.
Le serment d’allégeance
Une notation annuelle
Un maillage territorial
Le conseil de discipline aux mains de l’empereur
Le bâtonnier aux ordres de l’empereur
Les obligations imposées aux avocats
Un exemple de censure politique du droit est celui de BAVOUX.
Les sanctions disciplinaires (art 23)
Le début d’une évolution libérale
1945 - 1960 : Le conflit ancien moderne. Le message du Bâtonnier Thorp
Depuis 1960 un développement sans âme, un développement de malaise
IV VERS LA LIBERTE RESPONSABLE
Un pas gigantesque : la mutation de 1982 et ses suites
La suppression du délit d’audience
La création d’un serment de liberté
La création d’une représentation nationale
Une responsabilité professionnelle de protection du client
Un formidable développement humain
Notre nouvelle mission :
L’avocat protecteur judiciaire et juridique
de nos entreprises et de nos concitoyens
article paru dans
[1] Cette étude n’a pu réalisée que grâce à de nombreux travaux antérieurs notamment ceux de Me Maurice Garçon,Mr Ozanam, bibliothécaire de l’ordre des avocats de Paris, Me Bernard Sur et Mr Lucien Karpik ainsi qu'à la bibliothèque familiale de 'l'immortel Joseph Michaud
[2] L’essor de l’avocat roi au XIX siècle par J G Moore ASMP cliquer
doc 10.06.10 docc
doc doc
®©3BPZ1A555R682MT8A65
10:45 Publié dans Bicentenaire des ordres d'avocats | Lien permanent | Commentaires (6) | Tags : bicentenaire de la creation des ordres d'avocats, justice, histoire des ordres d'avocats, bicentenaire de la creation ses ordres d’avocats | 
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Commentaires
Mon cher Michaud
vous avez raison de nous rappeler cette époque de fronde MAIS aussi de renouveau
que vos nombreux lecteurs relisent Pascal
http://fr.wikipedia.org/wiki/Jans%C3%A9nisme#Blaise_Pascal_et_la_campagne_des_Provinciales
en tou cas merci et continuez
Écrit par : SUR PASCAL | 18/06/2010
Répondre à ce commentaireje vous mets le lien avec PORT ROYAL
http://www.port-royal-des-champs.eu/Histoire/Histoire_jansenisme17e.htm
Écrit par : Sur Port Royal | 18/06/2010
Répondre à ce commentairej ai apprecie ses propos sur les conservateurs qui ont peur et les renovateurs qui percoivent l'avenir
ainsi que sur la tradition qui a toujours ses gardiens
en tout cas c'est à voir et ce quelque soit notre opinion personnelle
alain M
Écrit par : Sur SARKO | 26/06/2010
Répondre à ce commentaireil faut le revoir
c'est un message apaisé d'avenir
ton ami un Batonnier de montpellier
Écrit par : merci patrick | 26/06/2010
Répondre à ce commentairepour info amicale
http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/villers-cotterets.asp
Écrit par : le texte integral de villers | 21/07/2010
Répondre à ce commentaireCher Patrick, merci de ton envoi et d'avoir rappelé les travaux de mon Père dès la première page.ton étude est passionnante
mais je me permettrai d'ajouter que l'interdiction de la présence de l'avocat de l’Ancien Régime date de l’Ordonnance de Colbert de 1670 mais aussi, déjà, de l’ordonnance de Villers-Cotterêts de 1539 qui indiquait :
Art. 162. – En matières criminelles, ne seront les parties aucunement ouïes et par le conseil ne ministère d’aucunes personnes, mais répondront par leur bouche des cas dont ils seront accusés, et seront ouïes et interrogées comme dessus, séparément, secrètement et à part, ostant et abolissant tous styles, usances ou coutumes, par lesquels les accusés avoient accoutumés d’être ouïs en jugemens, pour sçavoir s’ils devoient être accusés, et à cette fin avoir communication des faits et articles concernant les crimes et délits dont ils étoient accusés, et toutes autres choses contraires à ce qui est contenu ci-dessus
tres amicalement et bonnes vacances à toi et therese
Pierre Olivier
ajout du cercle
l ordonnance
http://fr.wikipedia.org/wiki/Ordonnance_de_Villers-Cotter%C3%AAts
Écrit par : P.O.SUR | 25/08/2010
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