LE CERCLE DU BARREAU

redifffusion

 

 

 

 

 

Les experts comptables

 

Cliquer sur chaque rubrique 

 

 

 

 

Vers une  certification comptable et juridique par l'EC???

Tribune du 5 mai apres le vote en premiére lecture de leur loi

 

 

Les nombres d'or de la communication

Afin de valoriser les actions de communication menées par les Conseils régionaux au cours de l’année 2009, le Conseil Supérieur organise l'opération ‘Les Nombres d’Or de la Communication’.

Diplôme d'Expertise Comptable: 1 001 candidats admis en 2009 !

Première cérémonie de remise du DEC, session 2009, le vendredi 26 mars 2010 à 17h au Palais Brongniart, Place de la Bourse, à Paris

Immatériel: de nouvelles pratiques

Le président Joseph Zorgniotti a participé au lancement du groupe Medef, GPS (Groupement des Entreprises de Services) - Commission Innovation et Immatériel, jeudi 18 février. Nous vous tiendrons informés de l'avancement des travaux.

Export

A l'occasion des 2émes Rencontres de l'Equipe de France de l'Export, le Conseil Supérieur a signé trois conventions avec Coface, Ubifrance et les Conseillers du Commerce Extérieur

Un nouveau protocole pour le développement du mécénat culturel

Le 3 février 2010, au salon des Entrepreneurs, le ministère de la Culture et de la Communication et le Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables ont signé un nouveau protocole pour le développement du mécénat culturel

« TVA 2010 : les réponses à vos questions »

Pour vous aider à appréhender les nouvelles règles de territorialité applicables aux prestations de services en matière de TVA, le Conseil Supérieur vous ouvre gratuitement l’accès au service d’assistance téléphonique Infodoc-experts tous les mercredis après-midi de 14h00 à 17h30 au 0811 65 06 83, jusqu'au 14 avril 2010. Vous pouvez aussi poser vos questions par internet, un consultant du département fiscal vous rappellera dans les 3 jours.

Téléchargez le nouvel outil de simulation auto-entrepreneur libéral 2010

Mission de présentation du compte de campagne

La campagne électorale relative aux élections régionales s’achève bientôt et vous allez pouvoir remplir une de nos missions légales, à savoir la présentation du compte de campagne de chaque candidat.

Marchés publics: mieux répondre aux appels d’offres et aux MAPA

Téléchargez « Le Guide des Bonnes Pratiques » - Circulaire d’application du 29 décembre 2009 offert par Le Groupe Moniteur

Loi de finances et actualité fiscale

Visionnez la conférence du mercredi 13 janvier 2010

La Déclaration Européenne de Services (DES)

Un état récapitulatif des clients communautaires auxquels sont fournis des services fait l’objet d’un modèle inspiré de celui de la Déclaration d’échanges de biens. Les DES sont collectées par l’administration des douanes, mais c’est la DGFiP qui en assure le contrôle.

La Contribution Economique Territoriale des BNC employant moins de 5 salariés

Le 20 décembre 2009, le Conseil constitutionnel a censuré, comme contraire au principe d'égalité devant les charges publiques, le régime dérogatoire de contribution économique territoriale pour les BNC à l'IR, réalisant moins de 500 000 euros de chiffre d'affaires et employant moins de 5 salariés.

 

RSI: échéancier des cotisations provisionnelles des artisans et commerçants au titre de l'année 2010.

Téléchargez les modèles d'échéanciers

 

Téléchargez les outils, supports, photos et vidéos du Congrès de l'Ordre des Experts-Comptables de Nantes 2009 et découvrez la Roue de la Relance