07/08/2015
Un combat historique : Harpocrate versus Astrée
Depuis des siècles la bataille entre Harpocrate le dieu du secret et Astrée la déesse de la transparence continue au gré des opinions publiques et politiques
REDIFFUSION
Toutefois la mise à sa juste place du curseur des libertés dont le secret est un des piliers dépend aussi de nous, les avocats de france
UN DEBAT PHILOSOPHIQUE SUR LE SECRET
TRANSPARENCE ET SECRET
par Thierry Massis
la position de J D Bredin sur la transparence
Un rapport historique avec DENOIX DE SAINT MARC
Secret de l'avocat nouvelles jurisprudences
paru dans la gazette du palais
Un combat historique : Harpocrate versus Astrée
LE PLAN EST DESSOUS
i. l’étendue du secret professionnel
A. La jurisprudence et le secret professionnel
Un Enregistrement est il mode de preuve recevable ?
le secret est il attaché a la fonction ou à l’ activité ?
Perquisitions fiscales et secret de l’avocat
Fichiers volés et loyauté de la preuve
B. La levée du secret professionnel
II. LA NATURE DU SECRET PROFESSIONNEL
A. La Cour de Strasbourg nous apporte-t-elle des réponses ?
Article 6 Convention européenne
Article 8 Convention européenne
Une autre approche le secret est une garantie d’un Etat de droit
B. La conciliation du secret de l’avocat et des autres principes
III. Notre muraille de chine : la déontologie
20:07 Publié dans a déclaration de soupçon, Secret professionnel | Lien permanent | Commentaires (0) | Facebook | | | | Imprimer | |
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