10/12/2006

LE DUC DE MASSA A T IL TRAHI SES CONFRERES?

code_instruction_criminelle.jpg

LE DUC DE MASSA A ETE LE PERE FONDATEUR DU CODE D INSTRUCTION CRIMINELLE

 

 

Le décret du 14 décembre 1810

 

Un Ordre aux ordres 


Claude Ambroise Régnier exerçait la profession d’avocat à Nancy, à l’époque de la révolution, dont il embrassa la cause, et fut élu, en 1789, député du bailliage de Nancy aux états généraux

Proche de NAPOLEON, notre confrère réunit, le 15 septembre 1802, sous la dénomination de grand-juge, les deux ministères de la justice et de la police générale.

Fouché n‘ayant été rappelé à ce dernier département qu’en 1804,

L’empereur le créa comte en 1808, et le fit duc de Massa en 1809.

Ministre de la Justice,il fur le rédacteur du décret liberticide du 14 décembre 1810 et nomma en avril 1811 le premier bâtonnier post révolutionnaire de Paris , notre confrère De Lamalle.

Pour lire la suite cliquer

 

01:25 Publié dans NOTRE HISTOIRE | Lien permanent | Commentaires (0) | Tags : duc de massa, grand juge, nancy, ordre, uja | |  Facebook |  del.icio.us | | Digg! Digg | | Pin it! |  Imprimer | | |

Les commentaires sont fermés.