10/12/2006
LE DUC DE MASSA A T IL TRAHI SES CONFRERES?

LE DUC DE MASSA A ETE LE PERE FONDATEUR DU CODE D INSTRUCTION CRIMINELLE Le décret du 14 décembre 1810 Un Ordre aux ordres Claude Ambroise Régnier exerçait la profession d’avocat à Nancy, à l’époque de la révolution, dont il embrassa la cause, et fut élu, en 1789, député du bailliage de Nancy aux états généraux Proche de NAPOLEON, notre confrère réunit, le 15 septembre 1802, sous la dénomination de grand-juge, les deux ministères de la justice et de la police générale. Fouché n‘ayant été rappelé à ce dernier département qu’en...