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Je blogue   à   nouveau le décret du 14 décembre 1810 fondateur timide de notre organisation professionnelle .  cliquer   le décret du 14 décembre 1810 (version originale) 1804 un avocat aux ordres Son analyse politique est intéressante car elle marque bien que, pour les pouvoirs publics de l'époque, les avocats devaient être fortement contrôlés par un ordre disciplinaire dont les représentants étaient en fait désignés par le pouvoir politique. Les notaires étaient soumis à un controle étatique encore plus liberticide  car nommés...

LE DUC DE MASSA A ETE LE PERE FONDATEUR DU CODE D INSTRUCTION CRIMINELLE     Le décret du 14 décembre 1810   Un Ordre aux ordres   Claude Ambroise Régnier exerçait la profession d’avocat à Nancy, à l’époque de la révolution, dont il embrassa la cause, et fut élu, en 1789, député du bailliage de Nancy aux états généraux Proche de NAPOLEON,...