LE CERCLE DU BARREAU

Tag > délation

26/07/2020

Les dieux ont soif par Anatole FRANCE : de retour ????

781319848daa03180482eb4f14d81eee.jpg

  1ere diffusion 30.06.08     Envoyer cette note Les dieux ont soif est un roman d' Anatole France paru en 1912, décrivant les années noires de la Terreur à Paris, France, entre l'an II et III ( 1793 et 1794 ) avec la (première )loi des "suspects" ANALYSE DU ROMAN D ANATOLE FRANCE Pour lire le roman  en entier Décret du 17 septembre 1793 relatif aux gens suspects LOI SUR LES SUPECTS 1793 ORIGINAL.pdf   La deuxième loi des suspects (1848) La troisième époque de la délation  (1941 ) et le régime de...

Lire la suite 0

19/07/2020

9 octobre 1789:La naissance du secret de l avocat

Me de BEAUMETZ ,   Le père fondateur du droit de la défense ou l’abrogateur de l’ordonnance de Colbert Patrick Michaud avocat L'influence de l'avocat de Racine à nos jours     Le décret du 9 Octobre 1789 racine de notre droit pénal actuel Le 10 septe m bre 1789, l 'Assemblée   constituante chargea  ...

Lire la suite 1

24/11/2012

VERS UN SECRET A DEUX VITESSES ?: L'ARRET de LUXEMBOURG de 2007

rediffusion de la tribune de juin 2007  le premier arret "europeen" rendu par la CJUE en 2007 visait l'article 6 de la convention EDH L'arrêt du 6 décembre 2012 que...

Lire la suite 0

21/06/2008

Une nouvelle liberté publique:le secret de l'avocat

04/04/2008

Le CNB a t il commis une erreur politique majeure en 2007 ?

Plus de notes...
> Haut de page