LE CERCLE DU BARREAU - la_fonction_d_avocat

L'avocat lobbyist :César ou Janus ?

noreply@ (.) — Mon, 29 Dec 2008 06:31:00 +0100

Lobbying : le Registre des représentants d'intérêts lancé par la Commission en juin 2008 compte en décembre déjà 700 organisations inscrites (Europa 22/12/08)

Dans le cadre d'une éventuelle réflexion par le CNB sur la statut de l'élu .....

La tribune: l'avocat : un césar ou un janus

Communiqué de presse /

Consultation du registre

Lancé le 23 juin 2008, le Registre des représentants d'intérêts de la Commission progresse bien. Les citoyens européens ont maintenant un accès direct aux informations sur l'existence, la diversité et la multitude des intérêts représentés: moins de six mois après l'ouverture du registre, plus de 700 organisations sont aujourd'hui inscrites^[1] et ce chiffre augmente tous les jours.

La consultation du Registre indique un flux régulier et constant de l'ordre de 30 inscriptions par semaine. Près de 400 inscrits représentent les entreprises et les organisations professionnelles.

Les ONGs sont quant à eux à plus de 150 inscrits. Le groupe comprenant les cabinets de consultants spécialisés et les cabinets d'avocats exerçant des activités de lobbying auprès des institutions européennes connaît un rythme encore trop modéré mais leurs organisations professionnelles ont montré récemment une volonté de s'engager activement en faveur des inscriptions. Les cercles de réflexion ("Think-tanks") sont eux aussi attendus.

Etant donné que de nombreuses fédérations ont maintenant élaboré des orientations pour guider l'inscription de leurs membres, la Commission s'attend à ce que ce rythme se poursuive, voire s'intensifie, en début d'année prochaine et escompte que tous les représentants d'intérêts soucieux de leur réputation et attachés à la transparence s'inscriront dans les semaines à venir.

Contexte

Le 16 décembre dernier, la Commission européenne et le Parlement européen ont lancé des discussions interinstitutionnelles pour examiner la possibilité d'un registre commun pour tous les lobbyistes engagés dans les processus d'influence de la prise de décision de l'Union européenne. L'objectif est d'offrir à la profession un registre unique, sans paperasserie inutile, qui donne au grand public une adresse unique pour avoir d'un clic une vue d'ensemble du rôle des lobbyistes auprès des organismes de prise de décision de l'UE.

Bienvenue dans le registre des représentants d’intérêts

Ces politiques qui portent la robe

noreply@ (.) — Tue, 18 Nov 2008 11:10:00 +0100

Ces politiques qui portent la robe

[ 18/11/08 ] les échos par VALÉRIE DE SENEVILLE

article en pdf cliquer

Pour rebondir après une défaite, ou même en cours de mandat, un nombre croissant de politiques décident de devenir avocat. Leur carnet d'adresses, leur connaissance des arcanes du pouvoir, leur notoriété en font des recrues convoitées par de prestigieux cabinets. Mais le risque d'un conflit d'intérêts pèse et la polémique guette au moindre dérapage.

Un avocat analyse le nouvel "étatisme"

noreply@ (.) — Fri, 07 Nov 2008 18:50:00 +0100

Les structures juridiques à l'épreuve de la crise financière (source les echos du 7.11)

Des réponses communes à la crise financière

Les crises justifient un appel à l'Etat et rendent légitimes des formes d'interventionnisme sinon inédites du moins originales

Arrêté du 20 octobre 2008 portant agrément des statuts de la société de refinancement des activités des établissements de crédit /

Sur la SPPE

la lettre du secteur public

Me DIDIER MARTIN avocat au Barreau de paris

Comme il existe un droit adapté à la prospérité économique, il existe sans nul doute un droit de la crise, avec ses particularismes et ses caractères propres. L'histoire des crises montre comment le droit doit s'adapter à des situations imprévues et exceptionnelles. Les crises favorisent le relâchement des droits des créanciers et la faveur pour les débiteurs. En 1936, Ripert, célèbre doyen de l'Université de Paris, pouvait signer une chronique au « Dalloz » sur « le droit de ne pas payer ses dettes » en commentant les textes qui, depuis plusieurs années, accordaient des moratoires ou offraient aux débiteurs la possibilité d'obtenir des délais de paiement. Ne soyons pas annonciateur du pire. Toutefois les banques, relevons-le, se sont déjà engagées à proposer des solutions aux clients éprouvant des difficultés pour dénouer les crédit-relais, évoquant expressément la révision des conditions de vente du bien, l'allongement de la durée des prêts, etc.

un lien entre Obama et Lincoln

noreply@ (.) — Wed, 05 Nov 2008 18:52:00 +0100

Proclamation de la suppression de l'eslavage ( 22 juillet 1862)

Pour quelle raison, Barack Obama, sénateur de l'Illinois, a t il déclaré officiellement sa candidature à l'investiture démocrate devant une foule de partisans dans les rues de Springfield?

En souvenir d’ABRAHAM LINCOLN avocat et président républicain

Abraham Lincoln (12 février 1809 – 15 avril 1865) fut le seizième président des États-Unis d'Amérique. Il a été élu pour deux mandats de quatre ans en 1860 et 1864 sans terminer ce dernier.

Abraham Lincoln est né sur la Frontier le 12 février 1809, dans une cabane de rondins du Kentucky, située dans une ferme de 348 acres (1.4km²). Il est le fils de Thomas Lincoln et de Nancy Hanks, un couple de fermiers illettrés et sans argent

Abraham s’installât come avocat en 1837, à Springfield capitale de l'État de l'Illinois, et commence à exercer.

Il fut réélu quatre fois comme représentant à la chambre de l'Illinois. ensuite il devenint représentant de l'Illinois à la Chambre des représentants de Washington.

L’histoire a conservé ses messages antiesclavagisteS notamment son discours de 1857

"A House Divided Against Itself Cannot Stand"

Lincoln fut choisi par les Républicains pour l'élection présidentielle de 1860. Il fut élu le 6 novembre 1860 et devint le 16^e président des États-Unis

Au lendemain de l’élection, alors que le nouveau président n’est pas encore investi, sept États font sécession : la Caroline du Sud, le Mississippi, la Floride, l’Alabama, la Géorgie, la Louisiane et le Texas.

Tout en s’occupant de régler la "civil war" il prépara l’émancipation des esclaves ce qui fut réalisé le 1^er janvier 1863

. Lincoln rédige la proclamation émancipant les esclaves du 22 juillet 1862 et signe le 13^e amendement abolissant l’esclavage

« Section 1. Neither slavery nor involuntary servitude, except as a punishment for crime where of the party shall have been duly convicted, shall exist within the United States, or any place subject to their jurisdiction. »

« Section 2. Congress shall have the power to enforce this article by appropriate legislation. »

Le 14 avril 1865 Lincoln fut assassiné par un sympathisant sudiste. Ce dernier, John Wilkes Booth, s'introduit derrière Lincoln et lui tire une balle à bout portant derrière la tête, au niveau de la nuque..

Lincoln est l’un des présidents les plus admirés de l’histoire des États-Unis : selon un classement dressé par des historiens pour le magazine The Atlantic Montly, il est l'Américain le plus influent de l'Histoire^[

Bienvenue Me Bruno Thouzelier

noreply@ (.) — Mon, 13 Oct 2008 23:03:00 +0200

Bienvenue Me Bruno thouzelier

Monsieur le juge Bruno thouzelier, le juge de l’accident du concorde d’Air France, se met en disponibilité pour devenir avocat

Bienvenue chez nous Monsieur le président de l USM

Mais quel est donc l’avocat qui peut se mettre en disponibilité pour devenir magistrat

POUR QUELLE(S) RAISON(S) SOMMES NOUS DISCRIMINES

POUR QUELLES RAISONS UN AVOCAT NE PEUT IL SE METTRE EN DISPONILITE POUR DEVENIR MAGISTRAT

L'INSTITUT MAURICE GARCON

L'AVOCAT EN DISPONIBILITE

La transmission d'entreprise - Plus facile pour tous –

noreply@ (.) — Fri, 10 Oct 2008 23:05:00 +0200

Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l’économie, destiné à assurer la confiance dans le système bancaire et financier,
et à garantir le bon financement de l’économie française. cliquer

Hervé Novelli , secrétaire d’État chargé du Commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services a signé le 9 octobre une déclaration commune "la transmission : une ambition pour l''entreprise" avec Jean-François Bernardin, président de l’ACFCI, Alain Griset, président de l’APCM, Yves Fouchet, président du comité transmission au sein du CSOEC, Bernard Reynis, président de la CSN et Jean-Claude Volot, président de l’APCE.

Cette charte lie l’État et les réseaux signataires pour conduire des actions de terrain visant à améliorer le processus de transmission d’entreprise.

LE SITE DE L’ENTREPRISE

Qui a donc oublie les avocats ?

· Hervé Novelli lance un programme transmission d'entreprises avec les réseaux consulaires, les experts comptables et les notaires

· Hervé Novelli détaille avec François Drouin, Président d’Oséo, la mise en place opérationnelle du plan de soutien au financement des PME engagé par le Gouvernement

· Discours d'Hervé Novelli

· Une déclaration commune « la transmission : une ambition pour l’entreprise » cosignée par les réseaux

· Une nouvelle mesure d’accompagnement des entrepreneurs: le pré-diagnostic

Annexes

· Un disposif fiscal puissant mis en place par la loi de modernisation de l’économie

· Une action forte engagée par les agences publiques :
Les actions d’Oséo
Les actions de l’Agence pour la création d’entreprise

"et l’œil de la justice n’est point celui du cyclope..par M.SERVAN,avocat général

noreply@ (.) — Sat, 04 Oct 2008 07:35:02 +0200

Note de P.Michaud : ce blog ,déjà diffusé en janvier 2007 est un blog de réflexion sur la réforme de la justice préparée par les pères constituants de notre démocratie .

Cette reflexion est certainement necessaire pour préparer une définion légale de l'infraction d'omission de déclaration de soupcon , infraction qui n'est définie par aucune loi !!!!

LA TRIBUNE SUR LES "ACCUSATIONS SECRETES"

QUI ETAIT L'AVOCAT GENERAL SERVAN

Discours sur l'administration de la Justice p.7/38

LA REFORME DE LA JUSTICE 1767 par Mr Servan ,avocat général

LA REFORME DE LA JUSTICE 2006 par Mr Pascal Clément

"et l’œil de la justice n’est point celui du cyclope,

qui ne s’ouvrait que pour choisir des victimes"

De Mr l'Avocat Général SERVAN ,avocat général "des lumières" au parlement de grenoble(1767) cliquer pour lire

"Que sert aux hommes d’avoir des lois, s'ils n’ont point de magistrats ? "

Que leur sert d’avoir réuni leurs forces, si le commun dépositaire n’en sait pas faire usage ?

Que leur sert d’être bons, s’ils sont livrés aux méchants ?

INEDIT « Avis salutaire au tiers état..."de Servan 1789,

« Bonne foi, information, transparence ».

noreply@ (.) — Fri, 05 Sep 2008 16:35:00 +0200

LES CYCLES DE LA COUR DE CASSSATION

En lien avec les contentieux traités par la deuxième chambre civile, et conformément à l’orientation d’économie du droit qui l’inspire, cette session du séminaire est consacrée à l’étude des obligations d’information dans l’échange contractuel, en particulier dans le contrat d’assurance.

· Cycle Risques, assurances, responsabilités 2008-2009
Première conférence
Bonne foi et assurance
19 juin 2008

· Cycle Risques, assurances, responsabilités 2008-2009
Deuxième conférence
La bonne foi, régulateur de l'exercice des droits
25 septembre 2008

· Cycle Risques, assurances, responsabilités 2008-2009
Troisième conférence
La crédibilité
20 octobre 2008

· Cycle Risques, assurances, responsabilités 2008-2009
Quatrième conférence
Le secret
18 décembre 2008

· Cycle Risques, assurances, responsabilités 2008-2009
Cinquième conférence
Transparence et information en droit économique : étendue et limites
5 février 2009

Le contrat d’assurance est réputé « d’extrême bonne foi ». On entend par là que l’assuré a une obligation d’absolue sincérité vis-à-vis de l’assureur lors de la conclusion du contrat. On peut pourtant constater que cette obligation se trouve limitée ou combattue parce que le législateur peut interdire que l’assureur ait accès à certaines informations dont l’assuré dispose.
Qu’en est-il alors de la bonne foi exigée de l’assuré ?
Dans d’autres circonstances, le principe de sincérité peut se trouver contrebalancé par d’autres obligations relevant par exemple du droit au secret ou à la protection de la vie privée.

Au-delà, les questions de l’information disponible dans un échange juridique et des obligations qui lui sont liées se retrouve dans le droit du procès. Ainsi le témoin, qui dispose d’une information nécessaire à la manifestation de la vérité, dont les parties ne disposent pas et dont dépend le succès de leurs prétentions, n’existe que pour autant qu’il est supposé de bonne foi. Sa crédibilité en dépend. Et plus généralement, la question des asymétries d’information est passée, autour de la question des obligations de transparence, au centre de la théorie économique du contrat.

Le défenseur des droits , Edvige ,Christina et Ardoise

noreply@ (.) — Wed, 03 Sep 2008 08:45:00 +0200

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Demain encore du mieux

LES FRANCAIS SOUS SURVEILLANCE

La nouvelle constitution a créé une nouvelle institution

« TITRE XI BIS
« LE DÉFENSEUR DES DROITS

« Art. 71-1. - Le Défenseur des droits veille au respect des droits et libertés par les administrations de l'État, les collectivités territoriales, les établissements publics, ainsi que par tout organisme investi d'une mission de service public, ou à l'égard duquel la loi organique lui attribue des compétences.
« Il peut être saisi, dans les conditions prévues par la loi organique, par toute personne s'estimant lésée par le fonctionnement d'un service public ou d'un organisme visé au premier alinéa. Il peut se saisir d'office.
« La loi organique définit les attributions et les modalités d'intervention du Défenseur des droits. Elle détermine les conditions dans lesquelles il peut être assisté par un collège pour l'exercice de certaines de ses attributions.
« Le Défenseur des droits est nommé par le Président de la République pour un mandat de six ans non renouvelable, après application de la procédure prévue au dernier alinéa de l'article 13. Ses fonctions sont incompatibles avec celles de membre du Gouvernement et de membre du Parlement. Les autres incompatibilités sont fixées par la loi organique.
« Le Défenseur des droits rend compte de son activité au Président de la République et au Parlement.

Pour l'Histoire, il est rapporté que l'initiateur de ce texte aurait été Mr J.Lang

Les institutions similaires dans le monde

Cette nouvelle autorité aura fort à faire avec trois fichiers de police qui portent les noms acronymes de jeunes et belles galantes

Je m appelle Edvige (cliquer) et mon rôle est l’Exploitation documentaire et valorisation de l'information générale

Le gentil Monsieur Fillon et la gentille Mme Alliot Marie ont signé mon acte de naissance le 27 juin 2008

Le décret Edvige du 27 juin 2008

L’avis de la CNIL sur le nouveau fichier de renseignement Edvige

NON A EDVIGE
L'edito du Monde du 3 septembre 2008

Je m appelle Christina et mon rôle est la Centralisation du renseignement intérieur pour la sécurité du territoire et les intérêts nationaux
Je suis classée secret défense et mon acte de naissance ne doit figurer nulle part

Je m’appelle Ardoise et mon rôle serait de comporter des éléments sur l'orientation sexuelle, l'appartenance syndicale ou religieuse, ou, le cas échéant, la mention "SDF" des personnes fichées

Toutes les trois nous allons travailler dans l’intérêt des français et des françaises afin de mieux renseigner vos gouvernants élus démocratiquement .

Nous allons travailler la main dans la main avec Direction centrale du renseignement intérieur

Dormez tranquille nous sommes là

N’écoutez pas ces gens jaloux de notre charme fatal

Les principaux fichiers de police et de gendarmerie (source le monde)

STIC : Système de traitement des infractions constatées. Créé en 2001, il constitue le plus gros fichier de police. Il contient des renseignements issus des procès-verbaux sur les auteurs d'infraction, les personnes mises en cause et les victimes. Soit plus de 5 millions de noms, mineurs compris, et 35 millions de procédures. La CNIL contrôle en ce moment le fichier et devrait rendre ses conclusions en septembre.
JUDEX : créé en 1986 et étendu en 1993, il contient des données sur les personnes recueillies dans toutes les procédures établies par les gendarmes. Consulté à 12 millions de reprises en 2007, il devrait, à terme, fusionner avec le STIC, ce qui aboutira à la création du plus gros fichier jamais vu jusqu'ici en France.
FNAEG : Fichier national automatisé des empreintes génétiques. Créé en 1998, commun à la police et à la gendarmerie, il a été étendu en 2003. Il contient près de 500 000 empreintes.
FAED : Fichier automatisé des empreintes digitales. Créé en 1987, il a été consulté à 21 000 reprises en 2007 par la police et la gendarmerie.
FPR : Fichier des personnes recherchées. Créé en 1996, étendu en 2005, c'est le fichier le plus consulté par la police et la gendarmerie : 54 millions de fois en 2007.
SALVAC : Système d'analyse et de liens de la violence associée au crime. Créé en 2003, il contient des données sur les tueurs en série.

Une nouvelle liberté publique:le secret de l'avocat

noreply@ (.) — Sat, 21 Jun 2008 17:15:00 +0200

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"En rappelant aujourd'hui que le secret professionnel des avocats doit, dans certaines hypothèses indiscutables, prévaloir sur tout, vous conforterez l'un des piliers les plus fondamentaux de notre société "

Mattias Guyomar, commissaire du gouvernement de la République Française

UNE NOUVELLE LIBERTE PUBLIQUE ;
LE SECRET DE L’AVOCAT

C. CHARRIERE BOURNAZEL et P. MICHAUD

avocats

L’obligation de vigilance. 3
L’obligation au secret professionnel. 3
L’obligation de déclaration d’un soupçon. 4

Par un arrêt du 10 avril 2008, le Conseil d'Etat (Req. n°296845 pdf) ( version directe )a partiellement annulé le décret (n°2006-736) du 26 juin 2006 relatif à la lutte contre le blanchiment de capitaux, en retenant que les obligations imposées aux avocats par le dispositif européen de lutte contre le blanchiment de capitaux n'est pas conforme au respect du secret professionnel imposé à la profession d'avocat.

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